Conditions Générales d’utilisation de la Plateforme

Mecanic Import Auction

04/2019

Bienvenue sur le site Web Loadandpay.com (le «Site de la société»), propriété de Mecanic Import, (Ci-après :«Société», «MecanicImport» ou «nous»), qui l’exploite. Cette page explique les conditions dans lesquelles vous pouvez utiliser le site de la société et nos services en ligne, (Ci-après :«service», « Plateforme »), notamment: (i) en soumettant des offres pour l’achat de véhicule mis aux enchères par la Société en tant qu ‘«Acheteur» et (ii) en transmettant une description du véhicule et toute autre information en relation avec l’inscription d’un véhicule en vente sur le site de la Société en tant que «Vendeur». En utilisant le Service et en cochant la case lors de l’nscription, vous signifiez que vous avez lu, compris et acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation, à la collecte et à l’utilisation de vos informations, comme indiqué dans la Politique de confidentialité de Mecanic Import (lien ), dont chacun est incorporé ici à titre de référence. Ces conditions s’appliquent à tous les acheteurs, vendeurs, visiteurs, utilisateurs et autres qui s’inscrivent ou accèdent au service («utilisateurs»).

Certains services peuvent être soumis à des conditions générales supplémentaires spécifiées par nous de temps à autre, et votre utilisation de tels services est soumise auxdites conditions générales supplémentaires, qui sont incorporées dans les présentes Conditions par référence.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT POUR VOUS ASSURER DE COMPRENDRE CHAQUE DISPOSITION

1. L’utilisation de notre service
2. Éligibilité

Ceci est un contrat entre vous et la société. Vous devez lire et accepter ces conditions avant d’utiliser le service de l’entreprise. Si vous n’êtes pas d’accord, vous ne pouvez pas utiliser notre service. Vous ne pouvez utiliser le Service que si vous pouvez former un contrat avec la Société et uniquement en conformité avec les présentes Conditions et avec toutes les lois, règles et réglementations locales, nationales et internationales applicables. Toute utilisation ou accès au Service par une personne de moins de 18 ans est strictement interdit et en violation de ces Conditions. Le service n’est disponible pour aucun utilisateur précédemment supprimé du service par la société. Pour éviter tout doute, nonobstant toute disposition contraire de la présente convention, les parties reconnaissent et conviennent que les présentes conditions, y compris, sans limitation en ce qui concerne les paragraphes 14 (A) et 14 (B), constituent uniquement un contrat entre vous et la Société. Les utilisateurs de la plateforme s’engagent donc à ne pratiquer aucune vente, transaction ou autre relation entre lui et tout autre utilisateur, y compris en ce qui concerne un acheteur ou un vendeur.

3. Les Services de la Société

MecanicImportAuction est une liste de véhicules, un service d’information et un site Web de vente aux enchères qui réunit acheteurs et vendeurs.

Mecaniciportauction n’est pas un courtier ou un revendeur d’automobile et ne peut vendre, ni échanger, ni acheter ou offrir à la vente, ni négocier ou tenter de négocier, une vente ou un échange d’intérêt sur les véhicules mis à la vente sur notre plateforme. Mecanicimportauction ne possède pas la propriété de tout véhicule à vendre sur notre plateforme. MecanicImportAuction n’offre PAS d’autres produits et services auxiliaires tels que le financement de véhicules, les contrats de service, l’assurance-pannes mécaniques, l’immatriculation / l’attribution de titres de véhicules et les services de transfert de véhicules.

Sous réserve des termes et conditions des présentes Conditions, vous disposez par les présentes d’une licence non exclusive, limitée, non transférable et librement révocable pour utiliser le Service comme le permettent les fonctionnalités du Service. La société se réserve tous les droits non explicite accordés aux présentes dans le service et le contenu de la société (comme défini ci-dessous). La société peut mettre fin à cette licence à tout moment pour n’importe quelle raison ou sans raison.

4. Compte Utilisateur sur la Plateforme

Votre compte utilisateur vous donne accès aux services et fonctionnalités que nous pouvons établir et maintenir au fil du temps et à notre entière discrétion.              Vous ne pouvez jamais utiliser le compte d’un autre utilisateur sans autorisation. Lors de la création de votre compte, vous devez fournir des informations exactes et complètes, et vous devez les maintenir à jour. Vous êtes seul responsable de l’activité qui se produit sur votre compte et vous devez protéger le mot de passe de votre compte. Nous vous encourageons à utiliser des mots de passe «forts» (mots de passe combinant des lettres majuscules et minuscules, des chiffres et des symboles) pour votre compte. Vous devez informer immédiatement la Société de toute violation de la sécurité ou de toute utilisation non autorisée de votre compte. La société ne sera pas responsable des pertes causées par une utilisation non autorisée de votre compte.

En fournissant votre adresse électronique à la société, vous consentez à ce que nous utilisions cette adresse pour vous envoyer des notifications relatives au service, y compris toute notification requise par la loi, au lieu d’une communication par courrier postal. Nous pouvons également utiliser votre adresse électronique pour vous envoyer d’autres messages, tels que des modifications des fonctionnalités du Service, des offres spéciales et des lettres d’information. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages par courrier électronique, vous pouvez vous désabonner en utilisant le lien au bas de l’e-mail.

 5. Règles de la Plateforme

Vous acceptez de ne vous engager dans AUCUNE des activités interdites suivantes: (i) copier, distribuer ou divulguer toute partie du Service sur quelque support que ce soit, y compris, sans limitation de tout «raclage» automatisé ou non; (ii) Utiliser un système automatisé, y compris sans limitation, des «robots», «lecteurs hors ligne», etc., pour accéder au Service de manière à envoyer plus de messages de demande aux serveurs de la Société qu’un humain ne peut raisonnablement produire pendant la même période en utilisant un navigateur Web conventionnel en ligne (sauf que la société accorde aux exploitants de moteurs de recherche publics la permission révocable d’utiliser des araignées pour copier des documents accessibles au public à partir du site de la société à la seule fin et dans la mesure nécessaire) pour créer des index consultables sur les documents, accessibles au public, mais pas à partir des caches ou des archives); (iii) l’envoi de spam, de lettres en chaîne ou de tout autre courrier électronique non sollicité; (iv) tenter d’interférer, de compromettre l’intégrité ou la sécurité du système ou de déchiffrer toute transmission à destination ou en provenance des serveurs exécutant le service; (v) prendre toute mesure qui impose ou peut imposer à notre entière discrétion une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure; (vi) le téléchargement de données non valides, de virus, ou de logiciels malveillant via notre plateforme; (vii) Récolter toute information personnellement identifiable, y compris les noms de compte, de la plateforme; (viii) sauf autorisation explicite de la Société, utiliser le Service à des fins de sollicitation commerciale; (ix) usurper l’identité d’une autre personne ou donner une fausse représentation de votre affiliation avec une personne ou une entité, commettre une fraude, cacher ou tenter de cacher votre identité; (x) entraver le bon fonctionnement du service; (xi) accéder au contenu du service par le biais d’une technologie ou de moyens autres que ceux fournis ou autorisés par la société; ou (xii) en contournant les mesures que nous pouvons utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès au Service, y compris, sans limitation, les fonctionnalités qui empêchent ou limitent l’utilisation ou la copie de tout contenu ou imposent des limitations à l’utilisation du Service ou du contenu qu’il contient.

Nous pouvons, sans préavis, modifier la plateforme; cesser de fournir le service ou ses fonctionnalités, à vous ou aux utilisateurs en général; ou créez des limites d’utilisation pour le service. Nous pouvons mettre fin de façon permanente ou temporaire à votre accès au service ou le suspendre sans préavis ni responsabilité pour quelque raison que ce soit, y compris si, à notre seule discrétion, vous enfreignez l’une des dispositions des présentes conditions, ou pour aucune raison. En cas de résiliation pour quelque raison que ce soit ou sans raison, vous continuez à être lié par les présentes conditions.

MecanicImportAuction ne prend parti à aucun contrat de vente de véhicule entre acheteurs et vendeurs qui découle du service ou par son intermédiaire. Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres utilisateurs de la société. Nous nous réservons le droit, mais n’avons aucune obligation, de surveiller les différends entre vous et les autres utilisateurs. La société n’assume aucune responsabilité pour vos interactions avec d’autres utilisateurs, ni pour l’action ou l’inaction de celui-ci.

6. Contenu fourni par le vendeur

Nous ne revendiquons pas la propriété du contenu généré par le Vendeur et du matériel qui nous a été fourni par ce dernier. En soumettant un véhicule, vous accordez à la Société et à ses sociétés affiliées une licence perpétuelle, irrévocable, libre de droits, sous-licenciable et transférable pour copier, publier, traduire, modifier, reformater, créer des œuvres dérivées, distribuer, reproduire, vendre, afficher, transmettre, publier, diffuser, héberger, archiver, stocker, mettre en cache, utiliser ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du contenu du vendeur, ainsi que votre nom, votre personnalité et votre ressemblance inclus dans tout contenu du vendeur et votre compte de réseau social, nom d’utilisateur, nom réel, photo de profil et / ou toute autre information associée au contenu du vendeur, de quelque manière que ce soit, commerciale ou non, en tout ou en partie, dans tous les canaux de distribution, formes, supports ou technologie, connus ou développé ci-après, y compris, mais sans s’y limiter, dans les magasins, les supports marketing imprimés, les e-mails, les pages Web, les comptes de médias sociaux et pour toute autre fin de marketing, publicité, relations publiques, vente ou promotion avec ou sans attribution et sans préavis. Ni vous, ni aucune autre personne ou entité, n’aura le droit de (i) percevoir une quelconque redevance ou considération de quelque nature que ce soit pour l’utilisation du contenu du vendeur conformément aux présentes conditions, ou (ii) inspecter ou approuver la copie éditoriale ou autre matériel pouvant être utilisé en relation avec le contenu du vendeur. La société conserve le droit, à sa seule discrétion et sans préavis, de supprimer, de réviser ou de refuser d’afficher le contenu soumis par le vendeur pour quelque raison que ce soit ou sans raison. Sous réserve des licences accordées dans les présentes Conditions, vous conservez la propriété des droits d’auteur et autres droits éventuellement conférés au contenu du vendeur.

En soumettant un véhicule, vous déclarez et garantissez que (i) vous possédez ou contrôlez tous les droits sur le contenu, ainsi que le droit d’accorder tous les droits et licences des présentes Conditions, et si vous n’êtes pas le titulaire de ces droits, le titulaire de ces droits a renoncé complètement à tous ces droits et vous a irrévocablement accordé le droit d’accorder les licences susmentionnées sans qu’il soit nécessaire de les payer à vous ou à toute autre personne ou entité; (ii) vous avez obtenu la permission de toute personne apparaissant dans le contenu fourni pour utiliser, et accordez à d’autres le droit d’utiliser leur nom, leur image, leur voix et / ou leur ressemblance sans qu’il soit nécessaire de payer à vous ou à toute autre personne ou entité ; (iii) vous avez 18 ans ou plus; et (iv) le contenu du vendeur ne (a) contient pas d’informations fausses ou trompeuses, (b) porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, à la vie privée, à la publicité, aux droits légaux, contractuels ou autres de tiers, (c) contient pas des propos diffamatoires, diffamatoires. , obscène, offensant, menaçant ou autrement harcelant ou haineux, (d) contient pas des adresses, adresses e-mail, numéros de téléphone ou informations de contact, ou (e) contient pas des virus informatiques, des vers ou d’autres fichiers nuisibles. À la demande de la société, vous fournirez à celle-ci toute documentation, justification ou publication nécessaire pour vérifier que vous vous conformez à ces conditions. Vous êtes seul responsable du contenu du vendeur et vous acceptez par la présente d’indemniser et de tenir la société et ses employés, agents, sociétés affiliées, cédés et licenciés, exempts de tous dommages, réclamations, dépenses, coûts ou frais résultant d’une violation ou liés à cette violation des déclarations précédentes ou de votre violation de toute loi ou de tout droit d’un tiers.

La société ne garantit pas la véracité, l’exactitude ou la fiabilité de tout contenu du vendeur ni n’approuve les opinions exprimées par vous ou par quiconque. En soumettant du contenu, vous libérez entièrement et sans condition la Société et ses dirigeants, administrateurs, employés et mandataires de toutes réclamations, demandes et dommages (réels ou consécutifs, directs ou indirects), connus ou inconnus, de chaque type et nature liés à, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à: (i) des litiges entre vous et un acheteur, un ou plusieurs utilisateurs ou toute autre personne ou entité, ou (ii) l’utilisation par la société ou vous-même du contenu, y compris, sans limitation, toute allégation selon laquelle l’utilisation du contenu du vendeur en vertu de ces conditions constitue une violation de vos droits de propriété intellectuelle, droits d’auteur, droits de publicité ou droits de la vie privée, «droits moraux» ou droits d’attribution et d’intégrité. Vous reconnaissez et acceptez que la Société n’exerce aucun contrôle sur les dommages résultant de l’utilisation (y compris, sans limitation, la republication) ou de l’utilisation abusive par vous ou un tiers du contenu fourni, et ne peut en aucun cas en être responsable. La société agit en tant que canal passif pour le contenu du vendeur et n’a aucune obligation de filtrer ou de surveiller le contenu du vendeur. Si la société prend connaissance de contenu qui pourrait ne pas être conforme à ces conditions, la société peut enquêter sur l’allégation et décider à sa seule discrétion de prendre des mesures en conséquence avec ces conditions. La société n’assume aucune responsabilité envers les utilisateurs pour la performance ou la non-performance de telles activités.

La société a le droit absolu d’enlever et / ou de supprimer sans préavis tout contenu en son contrôle qu’elle juge inacceptable. Vous consentez à cette enlèvement et / ou suppression et renoncez à toute réclamation contre la Société pour un tel enlèvement et / ou suppression. La société n’est pas responsable du non-stockage des contenus publiés ou des autres matériels que vous transmettez par le biais du service. Vous devez prendre des mesures pour conserver des copies des données, du matériel, du contenu ou des informations que vous publiez sur le Service ou sur tout autre site ou plate-forme.

7. Nos droits de propriété

À l’exception du contenu fourni par le vendeur, la plateforme et tous les éléments qui y sont contenus ou transférés par celui-ci (le «Contenu de la Société»), ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle qui s’y rapportent, sont la propriété exclusive de la Société et de ses concédant de licence. Sauf stipulation contraire explicite dans les présentes, rien dans les présentes Conditions ne sera réputé créer une licence correspondant à de tels droits de propriété intellectuelle, et vous acceptez de ne pas vendre, concéder en licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, effectuer, publier, adapter, éditer ou créer publiquement des œuvres dérivées de tout contenu de la société. L’utilisation du contenu de la société à des fins non expressément autorisées par les présentes conditions est strictement interdite.

«MecanicImportAuction», le logo MecanicImportAuction et tout autre nom de produit ou service ou slogan affiché sur notre Service sont des marques commerciales de MecanicImportAuction et de ses fournisseurs ou concédant de licence. Ils ne peuvent pas être copiés, imités ni utilisés, en tout ou en partie, sans autorisation écrite au préalable de MecanicImportAuction ou du titulaire de la marque applicable. Vous ne pouvez utiliser aucune métabolise ni aucun autre «texte masqué» utilisant «MecanicImportAuction» ou tout autre nom, marque ou nom de produit ou de service de MecanicImportAuction sans notre autorisation écrite au préalable. En outre, l’apparence de notre service, y compris tous les en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes de boutons et scripts, constitue la marque de service, la marque de commerce et / ou l’apparence commerciale de MecanicImportAuction et ne peut être copié, imité ni utilisé, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite préalable. Toutes les autres marques commerciales, marques déposées, noms de produits et noms de sociétés ou logos mentionnés dans notre service appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Toute référence à des produits, services, processus ou autres informations, par nom commercial, marque déposée, fabricant, fournisseur ou tout autre moyen ne constitue ni n’implique une endossement, un parrainage ou une recommandation de notre part.

Vous pouvez choisir ou nous pouvons vous inviter à soumettre des commentaires ou des idées sur la plateforme, y compris, sans limitation, sur la manière d’améliorer nos services à l’aide de l’onglet «contact». En soumettant une idée, vous acceptez que votre divulgation soit gratuite, non sollicitée et sans restriction et ne mettra pas la société sous une obligation fiduciaire ou autre, et que nous sommes libres d’utiliser l’Idée sans aucune rémunération supplémentaire de votre part et / ou de divulguer l’idée sur une base non confidentielle ou autrement à qui que ce soit. Vous reconnaissez en outre qu’en acceptant votre soumission, la société ne renonce à aucun droit d’utiliser des idées similaires ou apparentées précédemment connues de la société, développées par ses employés ou obtenues de sources autres que vous.

8. Enchère et Enchérir

Dans le cadre des services, les vendeurs s’engagent à fournir à la société un montant de réserve indiquant le prix minimum auquel le vendeur vendra le véhicule concerné (« le prix de réserve ») avant la publication par la société du véhicule du vendeur. Le Vendeur peut réduire ou annuler la réserve pendant la vente aux enchères en avertissant la société de ce changement par courrier électronique ou, le cas échéant, par le biais des outils de notification en ligne de la société mis à la disposition du vendeur. Si nous pensons que vous abusez du service, de quelque manière que ce soit, nous pouvons, à notre entière discrétion et sans limiter d’autres recours, limiter, suspendre ou résilier vos comptes d’utilisateur et l’accès à nos services, retarder ou supprimer le contenu hébergé, supprimer tout statut spécial associé à vos comptes, supprimer et rétrograder des listes, réduire ou supprimer toute remise, et prendre des mesures techniques et / ou juridiques pour vous empêcher d’utiliser nos Services.

Chaque vendeur reconnaît et accepte que pour chaque publication et pour la période donnée le vendeur n’indiquera pas le véhicule disponible et ne le postera pas sur une quelconque autre plateforme d’enchère ou de ventes de véhicules. En outre chaque vendeur, par la présente, reconnaît et accepte la publication suivante, conformément à la politique de confidentialité, l’inscription du vendeur peut être supprimée seulement à la discrétion de la société.

Chaque acheteur reconnaît et accepte que (i) chaque offre soumise par le biais du service lie l’acheteur en ce qui concerne les frais applicables, et (ii) l’acheteur est responsable de tous les frais et taxes gouvernementaux applicables pour les véhicules applicables répertoriés via la plateforme. Les vendeurs ne sont pas responsables des frais d’expédition ou de livraison. Nous recommandons qu’une inspection EN PERSONNE ait lieu. Cependant, vous reconnaissez et acceptez que la société ne supporte aucun risque lié à l’achat d’un véhicule référencé via notre service, qu’une inspection soit effectuée ou non, et que nous ne donnons aucune garantie ni assumons aucun risque ni aucune responsabilité que ce soit en ce qui concerne tout service d’inspection par une tierce partie recommandé fourni par vous.

Dans certaines circonstances, après la clôture d’une enchère, si aucune enchère n’a atteint la réserve du vendeur, MecanicImportAuction peut proposer au vendeur de verser un montant distinct pour compenser la différence entre la réserve et l’offre la plus élevée (le «montant total»); à condition que, si MecanicImportAuction fournit ce montant intégral au vendeur en rapport avec ce qui précède, le vendeur accepte de restituer à MecanicImportAuction le montant total établi si, après ce paiement, le véhicule du vendeur n’est pas vendu à ce plus offrant dans les 30 jours.

Le vendeur reconnaît et accepte que l’offre ou la provision de cette valeur totale paye par MecanicImportAuction au vendeur est une transaction indépendante et ne fait en aucun cas de MecanicImportAuction une partie de la vente du véhicule du vendeur ou de toute autre transaction entre le vendeur et l’acheteur.

9 Conditions de payement

Frais. Certains aspects du service nécessitent des frais versés à la société, notamment en ce qui concerne le dépôt initial effectué par les acheteurs dans le cadre d’une offre, certains frais de l’acheteur et les frais d’annonce du vendeur. Si vous choisissez d’utiliser des aspects payants du service, vous acceptez les conditions de tarification et de paiement des présentes conditions générales d’utilisation, car nous pouvons les mettre à jour de temps à autre. La société peut ajouter de nouveaux services moyennant des frais supplémentaires, ajouter ou modifier des frais pour des services existants, à tout moment et à sa seule discrétion. Les prix indiqués par les vendeurs sur MecanicImportAuction excluent les taxes et droits gouvernementaux, les frais d’enregistrement et de titrage, les frais de traitement réglementaires et électroniques, les frais d’inspection, les frais de contrôle des émissions et tout autre frais requis par la loi, qui peuvent être ajoutés à la liste. prix pour arriver au prix de vente final d’un véhicule particulier. Tous les montants indiqués sur le site Web sont en Euro (€).

Aucun remboursement. Il n’y aura aucun remboursement possible même si la société suspend ou résilie votre compte ou le présent contrat, vous comprenez et acceptez de ne recevoir aucun remboursement, y compris pour le contenu ou les données associées à votre compte ou pour toute autre chose.

Informations de paiement; Les taxes. Tous les paiements que vous faites à la Société seront facilités par l’intermédiaire d’un logiciel de payement sécurisé. Le service de traitement des paiements tiers de MecanicImportAuction. Leur conditions d’utilisation sont disponibles sur leur site. Toutes les informations que vous fournissez dans le cadre d’une interaction de transaction monétaire avec la plateforme doivent être exactes, complètes et à jour. Vous acceptez de payer tous les frais engagés par les utilisateurs de votre carte de crédit, carte de débit ou autre moyen de paiement utilisé dans le cadre d’un achat, d’une transaction ou de toute autre transaction monétaire avec la plateforme aux prix en vigueur au moment où ces frais sont engagés. Vous devrez payer les taxes applicables, le cas échéant, relatives à de tels achats, transactions ou autres interactions de transaction monétaire.

10. Politique de confidentiality

Nous nous soucions de la vie privée de nos utilisateurs. Vous comprenez qu’en utilisant notre plateforme et en cochant la case lors de votre inscription, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos informations personnellement identifiables et de vos données agrégées, comme indiqué dans notre Politique de confidentialité (lien), et à ce que vos informations personnellement identifiables soient collectées, utilisées, transférées et traitées. Toujours selon les nouvelles normes européennes RGPD.

11. Sécurité

La société se soucie de l’intégrité et de la sécurité de vos informations personnelles. Toutefois, nous ne pouvons garantir que des tiers non autorisés ne pourront jamais contourner nos mesures de sécurité ou utiliser vos informations personnelles à des fins inappropriées. Vous reconnaissez que vous fournissez vos informations personnelles à vos risques et périls.

12. Plaintes relatives au droit d’auteur

Notre politique est de répondre aux avis d’infraction présumés conformes aux normes belges et européennes.

Si vous pensez que votre travail protégé par des droit d’auteur a été copié de manière à constituer une violation du droit d’auteur et qu’il est accessible via la plateforme, veuillez-nous en informer le plus rapidement possible.

En vertu de la loi fédérale, si vous déclarez faussement que le contenu en ligne est illégal, vous pouvez faire l’objet de poursuites pénales pour parjure et de sanctions civiles, notamment des dommages-intérêts, des frais de justice et des honoraires d’avocat.

Veuillez noter que cette procédure est exclusivement destinée à informer la société et ses filiales que votre contenu protégé par des droits d’auteur a été violé. Il peut être conseillé de contacter un avocat concernant vos droits et obligations en vertu des lois applicables.

Conformément aux lois applicables, la société a adopté une politique visant à supprimer, dans les circonstances appropriées, les utilisateurs réputés avoir commis des infractions répétées. La société peut également, à sa seule discrétion, limiter l’accès au service et / ou résilier les comptes de tout utilisateur qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’autrui, qu’il y ait ou non infraction répétée.

13. Informations sur les tiers

La plateforme peut contenir des liens vers des contenus de tiers qui ne sont ni possédés ni contrôlés par la société. La société n’endosse ni n’assume aucune responsabilité pour ces sites, informations, matériels, produits ou services tiers. Si vous accédez à un site Web ou à un service tiers à partir de la plateforme ou via un site Web ou un service tiers, vous le faites à vos risques et périls, et vous comprenez que les présentes conditions et la politique de confidentialité de la société (lien) ne s’appliquent pas à votre utilisation de ces sites. Vous dégagez expressément la société de toute responsabilité découlant de votre utilisation de tout site Web, service ou contenu tiers. De plus, vos transactions ou votre participation aux promotions des annonceurs figurant sur le Service, y compris le paiement et la livraison des produits, et toutes autres conditions (telles que les garanties) s’appliquent uniquement entre vous et ces annonceurs. Vous acceptez que la société ne soit pas responsable de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit lié à vos relations avec ces annonceurs.

14. Indemnité

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de tenir indemne la société et ses filiales, mandataires, gestionnaires et autres sociétés affiliées, ainsi que leurs employés, sous-traitants, mandataires, dirigeants et administrateurs, contre toutes réclamations, dommages, obligations, pertes. , responsabilités, coûts ou dettes, et dépenses (y compris, sans toutefois s’y limiter, les frais d’avocat) découlant de: (i) votre utilisation du Service et de votre accès au Service, y compris les données ou le contenu que vous avez transmis ou reçu; (ii) votre violation de toute condition de ces Conditions, y compris, sans limitation, votre violation de l’une des déclarations et garanties ci-dessus; (iii) votre violation d’un droit d’un tiers, y compris, sans limitation, tout droit à la vie privée ou à la propriété intellectuelle; (iv) votre violation d’une loi, règle ou réglementation applicable; (v) le contenu fourni par un vendeur ou tout contenu soumis via votre compte, y compris, sans limitation, des informations trompeuses, fausses ou inexactes; (vi) votre faute intentionnelle; ou (vii) l’accès et l’utilisation du Service par une autre partie avec votre nom d’utilisateur, mot de passe ou autre code de sécurité approprié

15. Aucune garantie

Le service est fourni « tel quel » et «selon la disponibilité». L’utilisation du service est à vos risques et périls. Dans la mesure maximale permise par la loi en vigueur, le service est fourni sans garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, y compris, sans limitation, des garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation. Aucun conseil ou information, verbal ou écrit, obtenu par votre entreprise ou par le biais du service ne créera une garantie non explicitement énoncée dans les présentes. Sans limiter ce qui précède, la société, ses filiales, ses sociétés affiliées et ses concédants de licence ne garantissent pas que le contenu est exact, fiable ou correct; que le service répondra à vos exigences; que le service sera disponible à tout moment ou en tout lieu, sans interruption ou sécurisé; que tous les défauts ou erreurs seront corrigés; ou que le service est exempt de virus ou d’autres composants nuisibles. Tout contenu téléchargé ou obtenu autrement par le biais de l’utilisation du service est téléchargé à vos risques et périls et vous serez seul responsable de tout dommage causé à votre système informatique ou à votre appareil mobile ou de la perte de données résultant d’un tel téléchargement ou de votre utilisation du service proposé.

La société ne garantit pas, n’endosse pas, ne garantit pas et n’assume aucune responsabilité pour tout produit ou service annoncé ou offert par un tiers par le biais de la plateforme ou de tout site Web ou service avec lien hypertexte, et la société ne sera en aucun cas une partie de, ni ne surveillera, aucune transaction entre vous et des tiers fournisseurs de produits ou de services.

Bien que nous essayions de nous assurer que tous les prix affichés sur le service sont communiqués avec précision, nous ne pouvons pas être tenus responsables des erreurs typographiques ou autres pouvant apparaître sur le service. Si des informations incorrectes sont fournies sur le prix, la disponibilité, la description, l’état ou le kilométrage du véhicule en raison d’une erreur typographique, la société n’est pas responsable de cette erreur ni de sa correction; mais va tenter de corriger cette erreur rapidement. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute annonce pour des véhicules inscrits à un prix incorrect.

Le service peut devenir inaccessible ou ne pas fonctionner correctement avec votre navigateur Web, votre appareil mobile et / ou votre système d’exploitation. MecanicImport ne peut être tenu responsable des dommages perçus ou réels résultant du contenu, de l’exploitation ou de l’utilisation du service.

16. Limitation de responsabilité

Dans la mesure du possible, conformément à la législation en vigueur, aucune société, ses filiales, ses mandataires, administrateurs, employés, fournisseurs ou donneurs de licence ne peuvent être tenus responsables de dommages indirects, punitifs, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, sans limitation, dommages-intérêts pour perte de profits, de l’utilisation, des données ou d’autres pertes immatérielles, résultant ou liés à l’utilisation ou à l’incapacité à utiliser ce service. En aucun cas, la société ne sera responsable de dommages, pertes ou blessures résultant d’un piratage, d’une altération ou de tout autre accès ou utilisation non autorisé de la plateforme, de votre compte ou des informations qu’il contient.

Dans les limites autorisées par la loi en vigueur, la société décline toute responsabilité pour (i) des erreurs ou des inexactitudes de contenu; (ii) des dommages corporels ou matériels, de quelque nature que ce soit, résultant de votre accès à ou de notre utilisation de notre service; (iii) tout accès non autorisé à une utilisation de nos serveurs sécurisés et / ou de toutes les informations personnelles qui y sont stockées; (iv) toute interruption ou cessation de transmission vers ou depuis le service; (v) des bugs, virus, chevaux de Troie ou autres pouvant être transmis à ou par notre plateforme par un tiers; (vi) toute erreur ou omission dans tout contenu ou toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation de tout contenu posté, envoyé par courrier électronique, transmis ou autrement mis à disposition par le biais de la plateforme; et / ou (vii) tout contenu fourni par un vendeur ou le comportement diffamatoire, offensant ou illégal de tiers. En aucun cas, la société, ses sociétés affiliées, ses mandataires, administrateurs, employés, fournisseurs ou concédants de licence ne pourront être tenus pour responsables de quelque réclamation, procédure, responsabilité, obligation, dommage, perte ou frais d’un montant supérieur au montant que vous avez versé à la société aux termes des présentes.

Cette section de limitation de responsabilité s’applique que la responsabilité présumée soit fondée sur un contrat, un délit civil, une négligence, une responsabilité objective ou tout autre motif, même si la société a été informée de la possibilité d’un tel dommage. La limitation de responsabilité qui précède s’applique dans toute la mesure permise par la loi dans la juridiction applicable.

17. Général

Assignation. Ces Conditions, ainsi que tous les droits et licences concédés aux termes des présentes, ne peuvent être ni transférés ni cédés par vous, mais peuvent être cédés sans restriction par la Société. Toute tentative de transfert ou de cession en violation des présentes sera nulle et annulé.

Notification de texte. Dans le cadre du service, lors de votre élection, la société peut vous envoyer des messages de notification par texte. En vous inscrivant a notre plateforme en tant qu’acheteur ou vendeur, vous acceptez de recevoir des messages texte de nous. Vous représentez et garantissez que vous avez toutes les autorisations nécessaires et consentez à recevoir ces messages de texte.

Procédures de notification et modifications des présentes conditions. La société peut vous envoyer des notifications, que celles-ci soient requises par la loi ou pour des raisons commerciales ou autres, par courrier électronique, notification écrite ou copie papier, ou par la publication de cette notification sur notre site Web, comme déterminé par la société dans notre seule discrétion. La société se réserve le droit de déterminer la forme et les moyens de fournir des notifications à nos utilisateurs, à condition que vous puissiez choisir de ne pas utiliser certains moyens de notification décrits dans les présentes Conditions. La société n’est pas responsable du filtrage automatique que vous ou votre fournisseur de réseau pouvez appliquer aux notifications par courrier électronique que nous envoyons à l’adresse électronique que vous nous avez fournie. La société peut, à sa seule discrétion, modifier ou mettre à jour les présentes conditions de temps à autre. Vous devez donc consulter cette page régulièrement. Lorsque nous modifions ces conditions de manière importante, nous mettrons à jour la date de «dernière modification» en haut de cette page et nous vous informerons que des modifications importantes ont été apportées à ces conditions. Votre utilisation continue du service après un tel changement constitue votre acceptation des nouvelles conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez aucune de ces conditions ou de futures conditions d’utilisation, n’utilisez ni n’accédez (ou continuez) à accéder à la plateforme.

Intégralité de l’accord / divisibilité. Ces Conditions, ainsi que toutes modifications et accords supplémentaires que vous pourriez conclure avec la société en relation avec la plateforme, constitueront l’intégralité de l’accord entre vous et la société concernant le service fourni. Si l’une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l’invalidité de cette disposition n’affectera pas la validité des autres dispositions de ces conditions, qui resteront en vigueur et de plein effet, sauf en cas d’inapplicabilité. Dans le cadre de la renonciation universelle au recours collectif / procès devant jury, l’ensemble de la convention d’arbitrage est inapplicable.

Pas de renonciation. Aucune renonciation à quelque terme que ce soit des présentes conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue de ce terme ou de tout autre terme, et le fait que la société n’affirme aucun droit ou disposition en vertu des présentes conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Expiration des réclamations. Toute réclamation ou cause d’action que vous pourriez avoir à l’égard de la société ou de la plateforme doit être introduite dans un délai d’un (1) an après la réclamation ou la cause d’action.

Contact. Veuillez nous contacter à info@mecanicimport.com ou par courrier postal à 27 Engelbamp, 3800 St-Truiden, Belgique pour toute question relative aux présentes Conditions.

18. Loi applicable

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer sa situation. En cas de litige ou de réclamation, qui naîtrait relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la résiliation des présentes modalités et conditions générales et, plus généralement, à l’occasion de l’utilisation du service MecanicImportAuction, le Client s’adressera en priorité à la société MecanicImport pour obtenir une solution amiable. En cas de désaccord persistant, le litige en résultant soumis au droit Belge.

19. Conditions d’inscription

L’enregistrement en ligne est obligatoire pour utiliser les services de MecanicImportAuction

Pour s’inscrire à www. mecanicimportauction.com l’utilisateur doit :
– âgé de plus de 18 ans et être majeur dans son Pays de Résidence ;
– être de plein droit titulaire du mode de paiement bancaire, de type carte bancaire utilisés lors de chaque rechargement de son compte utilisateur. Aucun mode de paiement autre que ceux proposés sur le site www. mecanicimportauction.com ne sera accepté par le site www. mecanicimportauction.com.
– se conformer aux lois Belge et européennes en vigueur
– reconnaître avoir compris et accepté le principe de fonctionnement du site www. mecanicimportauction.com.
– accepter de renseigner tous les champs obligatoires dans les formulaires nécessaires à l’utilisation d’un ou de plusieurs services fournis par le site www. mecanicimportauction.com

N’ont pas le droit de s’inscrire sur www.mecanicimportauction.com :
– les mineurs
– les incapables majeurs

Chaque utilisateur ne peut s’enregistrer qu’une seule fois en utilisant son nom, son prénom, son adresse postale (l’enregistrement par des adresses “chez" ou équivalent n’est pas autorisé).
De plus, par mesure d’équité et afin d’éviter les abus, l’utilisation de MecanicImportAuction est limitée à un seul compte par foyer.
L’utilisateur est seul responsable des informations qu’il fournit. La responsabilité de MecanicImportAuction ne pourra être engagée pour tout disfonctionnement ou dommage résultant de l’entrée d’information erronée pendant l’enregistrement ou de modification erronée de ces informations par l’utilisateur.

Tout Utilisateur, en s’inscrivant sur www. mecanicimportauction.com, accepte de façon inconditionnelle et sans aucune exception les interdictions suivantes :
– activer et utiliser plus d’un compte MecanicImportAuction.
– utiliser une adresse de résidence ou une adresse e-mail fausse ou mensongère pour activer ou utiliser un Compte.
– fournir des informations fausses ou mensongères à toute entité ayant trait au programme de MecanicImportAuction
– utiliser des noms et /ou des adresses et / ou des données personnelles de tiers, quels qu’il soient.